Politiques et engagements

L’innovation responsable

Chez INNOV, nous croyons qu’une innovation responsable repose sur la confiance, la transparence et le respect des personnes et des données. Nos activités de recherche appliquée et d’accompagnement industriel sont régies par des politiques rigoureuses, en conformité avec celles du Collège communautaire du Nouveau-Brunswick (CCNB) et les exigences des organismes fédéraux de recherche.

Nos politiques

Cadre réglementaire et engagements d’INNOV

Les activités de recherches menées par INNOV s’inscrivent dans le cadre réglementaire du Collège communautaire du Nouveau-Brunswick (CCNB) et sont assujetties à l’ensemble des politiques institutionnelles du CCNB, conformément à la Loi sur les collèges communautaires du Nouveau-Brunswick.

Dans ce cadre, INNOV applique les politiques du CCNB et met en œuvre des pratiques interne visant notamment :

  • l’éthique et l’intégrité de la recherche;
  • les pratiques administratives et contractuelles;
  • la santé et la sécurité au travail;
  • la protection de la propriété intellectuelle et des renseignements.

Conformément à la Politique – Équité, diversité et inclusion (ÉDI), INNOV s’engage à promouvoir une culture respectueuse et inclusive au sein de ses équipes et dans l’ensemble de ses projets.

INNOV reconnaît que la diversité des perspectives enrichit la recherche, stimule la créativité et renforce la pertinence de nos solutions développées pour les communautés et les entreprises.

Conformément à la Politique de confidentialité du CCNB, la confidentialité constitue un élément central des activités d’INNOV et de ses relations avec ses partenaires. 

Les projets sont réalisés dans le respect des obligations institutionnelles, légales et contractuelles visant à la protection des renseignements et des informations partagées. Ils sont encadrés par un accord de non-divulgation garantissant la protection des informations techniques, commerciales et scientifiques partagées. 

Dans ce cadre, les pratiques d’INNOV prévoient notamment que : 

  • les données, prototypes, résultats et concepts sont traités comme confidentiels, selon les modalités prévues par les ententes conclues, sauf entente contraire; 
  • les membres de l’équipe et les personnes collaboratrices sont tenues de respecter les exigences institutionnelles en matière de confidentialité et, le cas échéant, de signer l’entente de non-divulgation avant le début d’un projet; 
  • toute diffusion de résultats, d’images ou de publications est effectuée conformément aux autorisations requises et aux ententes applicables. 

Conformément aux politiques et directives institutionnelles en matière de gestion de l’information, de sécurité et de stockage des données, INNOV applique les exigences institutionnelles tout au long du cycle de vie des projets. 

Dans ce cadre, les pratiques d’INNOV visent notamment à assurer : 

  • une gestion rigoureuse de la collecte, de l’utilisation et du traitement des données liées aux activités de recherche; 
  • l’utilisation d’outils, de systèmes et de plateformes autorisées par le CCNB, conformément aux exigences en cybersécurité et en protection de la vie privée; 
  • la conservation, l’archivage et la destruction des données selon les règles et calendriers institutionnels applicables; 
  • la protection des renseignements sensibles, incluant l’anonymisation lorsque requis avant toute diffusion; 
  • le respect des exigences applicables en matière d’intégrité scientifique, incluant les pratiques reconnues par les organismes subventionnaires (CRSNG, CRSH, IRSC), lorsque pertinent. 

Les politiques institutionnelles du CCNB sont disponibles en ligne au lien suivant : Politiques du CCNB 

Notre engagement

INNOV s’engage à mener l’ensemble de ses activités de recherche et d’innovation dans un cadre éthique, responsable et inclusif, respectueux des partenaires, des communautés et de l’environnement.

Nos politiques reflètent notre volonté d’assurer une recherche ouverte et sécurisée, au service du développement durable et de la prospérité collective du Nouveau-Brunswick. 

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